Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET

CPIE Chaîne des Terrils
Base 11/19, rue de Bourgogne
62 750  LOOS-EN-GOHELLE
Tél. : 03.21.28.17.28


CONCEPTION DU SITE

PR-Rooms
36 rue Avaulée
92240 MALAKOFF
www.pr-rooms.com


DIRECTEUR DE PUBLICATION

Francis MARÉCHAL, président du CPIE Chaîne des Terrils.


ADMINISTRATION ET MISES À JOUR

Carine DUFLOT, responsable du secteur animation.


HÉBERGEMENT

PR-Rooms : www.pr-rooms.fr


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES CONTENUS

Les informations publiées sur le site chainedesterrils.eu sont de la responsabilité du CPIE Chaîne des Terrils. L'ensemble des droits des auteurs des œuvres est réservé.
En conformité avec le Code de la propriété intellectuelle, toute utilisation ou reproduction des œuvres et des contributions présentes sur ce site est interdite hors consultation individuelle et privée. Le site est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Il ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation écrite préalable des ayants droits et de l'éditeur (hors utilisation dans le cercle familial et l'usage privé).


RESPONSABILITÉ

Le site www.chainedesterrils.eu propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, ...). Ces pages web ne font pas partie du sitechainedesterrils.eu.
Le CPIE Chaîne des Terrils ne pourra être tenu responsable d'un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.


PHOTOGRAPHIES

Les photographies sur ce site sont, sans limite de durée, l'entière propriété intellectuelle et légale de leurs auteurs.


TEXTES

Sauf mention contraire dans les articles, tous les textes du site sont rédigés par le CPIE Chaîne des Terrils ou un CPIE des Hauts-de-France.


COPYLEFT

Licence Creative Commons : paternité pas d'utilisation commerciale - pas de modification 2.0 France.
Vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public selon les conditions suivantes :
- Paternité : vous devez citer le nom de l'auteur de la manière indiquée par l'auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
- Pas d'utilisation commerciale : vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
- Partage des conditions initiales à l'identique : si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.
Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette œuvre.
Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.


REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (URL exacte du site) et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toute reproduction, autrement que pour l'usage privé de l'utilisateur du site en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite du CPIE Chaîne des Terrils.
Le site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers sont contenu, sous réserve d'un accord préalable du CPIE Chaîne des Terrils.

LE SITE N'AUTORISE PAS :
- L'utilisation de la technique du lien profond (deep linking), c'est-à-dire que les pages du site www.chainedesterrils.eu ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une nouvelle fenêtre.
- L'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
L'éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquelles nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et vous engageons à en prendre connaissance.


CONTENUS DU SITE

Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de l'auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur lorsque ce dernier n'est pas l'auteur de ces informations.
L'éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.
En aucun cas l'éditeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommage directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien, notamment des pertes e profit, de l'interruption des affaires, des pertes de programmes ou d'autres données du système de gestion de l'information de l'utilisateur ou autre, même si l'éditeur est expressément informé que des dommages sont possibles. Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.
L'éditeur ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre ou l'exhaustivité de l'information ou des documents dans ce site et n'est tenu à aucune mise à jour de ces informations.
Les autres documents sont présentés à titre informatifs et ne sauraient engager l'éditeur.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET RGPD

1. POURQUOI COLLECTONS-NOUS VOS DONNÉES ? QUELLES DONNÉES SONT CONCERNÉES ?

INSCRIPTION À UN ÉVÉNEMENT
Pour la plupart des événements agenda que nous organisons, nous proposons un formulaire d'inscription en ligne. Les données collectées nous permettent de faciliter l'organisation de l'événement (liste nominative des inscrits). Les seules données que nous conservons sont votre nom, votre prénom, votre structure, votre adresse mail et votre code postal (afin de pouvoir vous envoyer des invitations à de futurs événements se situant près de chez vous, si vous avez donné votre consentement pour cela) et un numéro de téléphone (afin de pouvoir vous contacter en cas d'annulation tardive d'un événement).

STATISTIQUES DE FRÉQUENTATION
Par le biais de cookies, nous récoltons des données non identifiables nous permettant d'analyser la consultation des différentes pages de notre site Internet. Nous utilisons Googole Analytics pour ce faire.


2. OÙ SONT STOCKÉES VOS DONNÉES ? PENDANT COMBIEN DE TEMPS ? QUI PEUT Y AVOIR ACCÈS ?

BASE DE DONNÉES
Toutes vos données sont stockées dans notre base de données en ligne. La sécurité de celle-ci nous est garantie par PR-Rooms.

QUI ACCÈDE À VOS DONNÉES ?
Seules les personnes en charge de l'hébergement du site (PR-Rooms) et de la gestion du site et des inscriptions aux événements (CPIE Chaîne des terrils) ont accès à vos données via des ordinateurs sur lesquels il existe un mot de passe. L'accès à la base de données étant aussi sécurisé par un identifiant et un mot de passe. Nos partenaires techniques et financiers ou nos sous-traitants ne sont pas autorisés à récupérer vos données.

DURÉE DE STOCKAGE DES DONNÉES
Nous conservons vos données de façon illimitée, sauf si vous exercez auprès de nous vos droits d'accès.


3. QUELS SONT VOS DROITS SUR VOS DONNÉES ?

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) vous disposez des droits suivants sur les informations vous concernant :
- Demander l'accès à vos données
- Demander une rectification de vos données
- Demander que l'on supprime vos données (droit à l'oubli)
- Limiter et/ou suspendre certains types de traitement de vos données
- Vous opposer au traitement de vos données
- Demander la portabilité de vos données

Vous pouvez exercer vos droits relatifs à vos données personnelles sur simple demande et sans frais en nous adressant votre demande par courrier ou par mail.

CPIE
Chaîne des Terrils

Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement

Base du 11/19
Rue Léon Blum - Bâtiment 5 
62750 LOOS-EN-GOHELLE


03.21.28.17.28
accueil@chainedesterrils.eu
  • CONTACT

  • Nom
  • Email
  • Structure
  • Code Postal
  •